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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPONT MEDICAL
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DUPONT MEDICAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DUPONT MEDICAL
DUPONT MEDICAL, SAS

Numéro de dépôt :
4101988
Date de dépôt :
30/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2024
DUPONT MEDICAL de DUPONT MEDICAL

Présentation de la marque DUPONT MEDICAL

Déposée par voie électronique le 30 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPONT MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DUPONT MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUPONT MEDICAL domicilié(e) Parc d'Activités Eiffel Energie, Site de Ban La Dame, BP 19 - 54390 - FROUARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 034 460 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUPONT MEDICAL, M. Michel BAGARD domicilié(e) Parc D'Activités Eiffel Energie, Site de Ban La Dame, BP19 - 54390 - FROUARD - France.

La marque DUPONT MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUPONT MEDICAL arrivera à expiration en date du 30 juin 2024.

DUPONT MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : HEALTHY MATERIEL MEDICAL , SAMERY DUPONT , MOBILY® DUPONT , SAMERY , OPTIMO CONFORT , Pluriel , SAMERY , COLSON , DUPONT MEDICAL , ADAGE® DUPONT


DUPONT MEDICAL, SAS - Parc d'Activités Eiffel Energie, Site de Ban La Dame, BP 19 - 54390 - FROUARD - France - SIREN 622034460


DUPONT MEDICAL, M. Michel BAGARD - Parc D'Activités Eiffel Energie, Site de Ban La Dame, BP19 - 54390 - FROUARD - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;

Malles et valises ;

Coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit).